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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets Pierre THOMAS Conseil surveillance et directoire
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FRANCE-BOISENERGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE-BOISENERGIE
Ets Pierre THOMAS SA Conseil surveillance et directoire

Numéro de dépôt :
3615858
Date de dépôt :
04/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2018
FRANCE-BOISENERGIE de Ets Pierre THOMAS Conseil surveillance et directoire

Présentation de la marque FRANCE-BOISENERGIE

Déposée le 4 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) Ets Pierre THOMAS Conseil surveillance et directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE-BOISENERGIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Pierre THOMAS Conseil surveillance et directoire domicilié(e) 0 L'orée du Bois,61310 SILLY EN GOUFFERN - 61310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 020 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Pierre THOMAS domicilié(e) 0 L'orée du Bois,61310 SILLY EN GOUFFERN - 61310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-BOISENERGIE est expirée depuis le 4 décembre 2018.

Ets Pierre THOMAS Conseil surveillance et directoire a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE PELLETS , WOOD@PELLET


Ets Pierre THOMAS SA Conseil surveillance et directoire - 0 L'orée du Bois,61310 SILLY EN GOUFFERN - 61310 - France - SIREN 347020166


Ets Pierre THOMAS - 0 L'orée du Bois,61310 SILLY EN GOUFFERN - 61310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Bois de feu.